Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Société : François MARINOT (MAV diffusion )

Site web : ours-en-peluche.fr
Propriétaire : François MARINOT
Adresse : 11 Rue des Dolières, 49220 Andigné (FRANCE)
Contact : contact@ours-en-peluche.fr
Numéro de téléphone : (+33) 06 40 33 00 02

SIREN :517998605

SIRET : FR52517998605

RCS : 517 998 605 RCS Angers

TVA non applicable-article 293 B du CGI

Hébergeur

1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57200 Sarreguemines Cedex 
Téléphone: 0970 808 911 
E-Mail: info@ionos.fr 

Activité

Vente en ligne d’ours en peluche.

Propriété intellectuelle


Le contenu (textes, images, vidéos, etc.) présent sur le site ours-en-peluche.fr est la propriété exclusive de MAV diffusion. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

Collecte de données personnelles :

ours-en-peluche.fr collecte des données personnelles dans le cadre de son activité commerciale. Ces données sont utilisées uniquement dans le but de traiter les commandes et de communiquer avec les clients. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans consentement préalable.

Cookies

Le site ours-en-peluche.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience des utilisateurs. Les cookies sont des petits fichiers stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur permettant d’enregistrer des informations sur sa navigation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

Responsabilité

Malgré tous les efforts déployés pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou de modifications des informations fournies.

Litiges

Tout litige concernant le site ours-en-peluche.fr sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents.

Panier